Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUBE M
VILLE DE MARSEILLE

Numéro de dépôt :
4362399
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
CUBE M de VILLE DE MARSEILLE

Présentation de la marque CUBE M

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par VILLE DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUBE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est VILLE DE MARSEILLE domicilié(e) 2 RUE DE LA PRISON - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE MARSEILLE, M. CHANAL JEAN-PIERRE domicilié(e) MAISON DIAMANTEE, 2 RUE DE LA PRISON - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CUBE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBE M arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

VILLE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : LIVING MARSEILLE , LIVING MARSEILLE , QUE FAIRE A MARSEILLE , ALLO MAIRIE MARSEILLE , MARSEILLE , MARSEILLE SO ATTRACTIVE , AMBITION CENTRE VILLE , MARSEILLE SO LIVELY


VILLE DE MARSEILLE - 2 RUE DE LA PRISON - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France


VILLE DE MARSEILLE, M. CHANAL JEAN-PIERRE - MAISON DIAMANTEE, 2 RUE DE LA PRISON - 13002 - MARSEILLE--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 9 novembre 2017 - Retrait partiel n°711291 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.